Le commerce grand public sur Internet génère un volume d’affaires en croissance constante depuis quelques années. Un constat qui devrait réjouir la grande majorité des marques, de plus en plus présentes sur le Web. Il est un secteur, pourtant, qui ne participe pas de cette euphorie : l’horlogerie. Car le développement de l’e-commerce favorise tout autant le commerce de la contrefaçon, dont l’industrie horlogère est l’une des premières victimes.

Selon Jean-Daniel Pasche, le président de la Fédération horlogère suisse, les contrefaçons représentent globalement un manque à gagner de quelque 530 millions d’euros par an pour l’industrie des montres, soit 8 % du chiffre d’affaires annuel de la branche. “L’Internet favorise indubitablement le commerce de contrefaçons, souligne-t-il. La part des commandes en ligne en termes de réseau de contrefaçon a fortement progressé ces deux ou trois dernières années.” La raison en est simple : l’offre de produits contrefaits augmente dans les mêmes proportions, si ce n’est plus.

Il existe en effet un pléthore de sites qui proposent d’acheter des montres de grande marque à un prix ne laissant aucun doute sur l’origine et sur l’authenticité des produits. Certains vont même jusqu’à se vanter d’offrir les meilleures contrefaçons aux meilleurs tarifs (fakewatches.com, replicawatches.com, ...). Or, le commerce sur Internet, en tant que canal de distribution, est soumis aux mêmes lois que le commerce traditionnel. La vente ou l’achat de contrefaçon reste illégal.

Sur cette base, les marques de montres ont le droit de poursuivre en justice aussi bien les internautes pris en délit d’achat de contrefaçons lors de l’acheminement des colis, que les éditeurs de sites écoulant des montres fausses. Ce que ne s’est pas gêné de faire en 2002 le groupe Richemont, l’un des grands représentants mondiaux de l’industrie du luxe, qui fédère notamment les marques Cartier, Van Cleef & Arpels, Piaget, Dunhill et Montblanc.

“Ces actions entamées par les marques restent trop particulières, déplore Jean-Daniel Pasche. Il est nécessaire de créer une structure de lutte commune contre le commerce en ligne de fausses montres.” Une cellule Internet devrait voir le jour d’ici l’automne au sein de la fédération horlogère suisse, qui va regrouper une quinzaine de marques. “Notre action sera d’intervenir auprès des fournisseurs d’accès et des éditeurs de sites afin de les dissuader de vendre des contrefaçons, explique Jean-Daniel Pasche. Si aucune solution à l’amiable n’est trouvée, nous irons en justice.” Dans ce cas de figure, la marge de manoeuvre de la Fédération différera selon les pays et les législations en vigueur.

En France, les actions anti-contrefaçon sont menées par les services des douanes, qui effectuent régulièrement des saisies dans les aéroports et aux frontières. D’une manière générale, “Internet représente un vecteur de traffic en tout genre, confie la direction des douanes, aussi bien de contrefaçons que de produits prohibés.” Depuis quelques années, les douanes observent une forte progression du traffic par voie postale, en lien direct avec le développement du commerce en ligne. Un constat qui les ont conduites à renforcer les contrôles au sein des centres de tri postal.

Les sanctions pour le client varient de la confiscation du bien à la poursuite judiciaire, en passant par une amende pouvant aller jusqu’au double de la valeur marchande du produit. “Dans le cas du traffic via des commandes en ligne, il s’agit majoritairement de particuliers, explique la direction des douanes. On se contente généralement d’infliger une amende aux coupables. En attendant notre prochain échange, bons succès dans ce nouveau monde !”