Le voyageur doté d'un minimum d'éthique est toujours étonné de voir des touristes de pays développés, dont nos compatriotes, se précipiter à l'étranger sur des produits manifestement contrefaits. Singulièrement les copies médiocres de marques ou de modèles issus de l'industrie française... Comme si la frénésie de posséder annihilait tout bon sens.

Mais chacun a pu observer ces comportements et s'en offusquer ne sert pas à grand-chose. Il n'est d'ailleurs pas besoin de voyager au loin pour se voir proposer de l'imitation.

Les effets destructeurs de la contrefaçon sont aujourd'hui bien documentés, du moins en ce qui concerne les pays d'industrialisation ancienne. Pour la France, berceau de nombreuses marques enviées, on estime que 30 000 emplois disparaissent chaque année en raison de la concurrence déloyale de produits d'imitation, 200 000 pour toute l'Europe. « La contrefaçon représentait entre 3 et 5% du commerce mondial en 2002, entre 5 et 7% début 2004. Elle pourrait atteindre 10% à la fin de cette année », écrivaient récemment Mes Lilyane Anstett-Gardea et Florence Baujoin, avocates au barreau de Strasbourg, sous le titre militant : « La contrefaçon, un fléau à combattre ! ».

De son côté, l'autorité indiscutable qu'est le Strasbourgeois Pierre Nuss, conseil en propriété industrielle et professeur au Centre d'études internationales de la propriété industrielle, soulignait dans une analyse destinée aux exportateurs la nécessité de se protéger de manière pertinente : ni trop, ni trop peu, au bon endroit et au bon moment.

« L'actuel pays vedette est la Chine, qui fabriquerait 70% de la contrefaçon mondiale, affirme M. Nuss. La plupart des médicaments contrefaits sont d'origine russe, la maroquinerie contrefaisante provient essentiellement d'Italie. La Turquie est aussi très active dans ce domaine et, au grand bazar d'Istanbul, les contrefaçons foisonnent ».

Face à la puissance des fraudeurs, la partie est-elle perdue d'avance ? Aucun expert n'admettra pareil hypothèse même si beaucoup mesurent le découragement des entreprises victimes. « C'est vrai, on ne facilite pas la tâche des titulaires des droits. Nos clients se découragent. Ils agissent parfois par sommations, mais ça ne marche pas. Quand la marché est inondé de 50 000 paires de fausses Puma, on ne les arrête pas avec des sommations », explique Me Anstett-Gardea.

Active dans toute la France cette avocate spécialisée estime que l'arsenal répressif s'est renforcé, au prix d'une inflation de textes pour partie issus de l'application de directives communautaires. La loi Perben II a nettement durci en 2004 les sanctions pénales et un comité permanent contre la contrefaçon a été créé au plan national.

Revers de la médaille, les procédures au pénal sont lourdes et durent des années pour des résultats aléatoires. Certains observateurs en viendraient à soupçonner les juges de ne s'intéresser que faiblement à ces affaires. Au civil, mais ce n'est pas propre à ce champ contentieux, des moyens dilatoires sont mis en oeuvre. Signifier un acte à l'étranger n'est pas simple et les sociétés poursuivies ne se présentent tout simplement pas...

En février 2003, une saisie spectaculaire de produits textiles avait été opérée dans le Haut-Rhin. L'affaire est toujours pendante.

L'environnement juridique de la propriété intellectuelle recèle une foule de subtilités. Il n'y a pas de gradation dans la contrefaçon, un produit est authentique ou ne l'est pas. En revanche, on distingue plusieurs familles : la copie conforme, l'imitation mais aussi « les produits originaux conçus pour certains marchés et pas d'autres, en raison de normes de sécurité notamment ». Ainsi, le même produit légal aux États-Unis peut être considéré contrefaisant en Europe. « Il existe des produits différents pour des marchés différents. C'est aux distributeurs de vérifier. Il y a là toute une chaîne de responsabilité que l'on ne peut pas éluder », considère Me Anstett-Gardea.

En France, les Douanes sont mobilisées ainsi que la Direction de la concurrence et de la répression des fraudes, depuis peu, particulièrement quand la sécurité est en cause. Ce qui peut être le cas avec des pièces détachées pour automobiles d'origine douteuse ou des jouets, voire même des textiles contenant des allergènes. Mais l'intervention des pouvoirs publics n'exonère pas les industriels : « La direction des Douanes peut faire des saisies mais c'est au titulaires des droits d'initier la procédure en justice. »

Les experts reconnaissent travailler face à « un monde parallèle, un monde très gris. Il y a des fausses factures et plus on monte dans la chaîne, plus c'est opaque. On n'hésite pas à produire de faux documents ». Face à cela, les petites victoires donnent une grande satisfaction. Me Anstett-Gardea donne pour exemple la décision, le 18 octobre dernier, du tribunal de grande instance de Dijon, condamnant quatre sociétés, dont trois françaises, à ouvrir leurs comptes : « Cela, c'est efficace, assure l'avocate. Les tribunaux intelligents ordonnent la communication de la comptabilité. »