Alain, enseignant de 28 ans, était jugé pour avoir téléchargé 10.000 morceaux de musique sur Direct Connect. Il a expliqué qu'il ne partageait pas ses morceaux, ce qui n'a pas suffi à attendrir le parquet.

Celui qu'on appelait Alexis se prénomme en réalité Alain. Timide, il fait face à un juge plaisantin, qui a parfois l'air de prendre l'affaire comme un divertissement : Alain est entendu au TGI de Cergy-Pontoise pour avoir téléchargé près de 10.000 titres sur des réseaux peer-to-peer. Soit "614 albums", comme le rappelle le président, avant de commenter la liste des œuvres ainsi téléchargées : "Du Springsteen, vous êtes amateur ? C'est très bien".

Le président du tribunal se posera ainsi en néophyte sympathique, multipliant les clins d'œil et jouant d'une naïveté amusée face aux débats d'ordre technique qui ont meublé les longs débats de l'audience. Le fait d'avoir téléchargé et gravé des mp3 est assimilé à de la contrefaçon, pour laquelle Alain risque trois ans de prison et 300.000 euros d'amende. Des peines auxquelles Alain et son avocate pensent pouvoir échapper, plaidant la relaxe pour exception à la copie privée : durant toute l'audience, ils prétendront qu'il n'y avait pas eu d'échange, qu'Alain a pris des fichiers, mais n'a "jamais mis à disposition". "J'ai triché pour ne pas avoir à le faire", affirme-t-il.

Ce sera son argument. Ce sera aussi par là que les parties civiles, trois avocats représentant respectivement la Sacem, la SCPP et la SPPF, mettront à bas sa défense. Tout tourne autour du logiciel Direct Connect : pour avoir accès aux serveurs ou "hub" recensés par ce logiciel, il faut prouver que l'on a quelque chose à échanger. Sur le serveur que fréquentait Alain sous le pseudonyme d'Altapunk, il fallait proposer 3 Go de fichiers. Il en avait 30, mais ne les offrait pas, explique-t-il, grâce à une astuce : une fois connecté, il changeait une lettre dans son pseudonyme, rendant par là-même ses fichiers inaccessibles.

Les parties civiles se feront un plaisir de démonter cet argument : l'avocate représentant la SACEM expliquera ainsi que "la réciprocité et le partage sont inhérents au peer-to-peer, et même rendus obligatoires sur Direct Connect". Alain ayant téléchargé pendant un an, il est impossible qu'il n'ait pas été banni des serveurs de Direct Connect aux règles draconiennes.

Mais surtout, avance ensuite Me Ravinetti, avocat de la SCPP, "le téléchargement en lui-même, à partir du moment où la source est illicite, est contrefaçon" : même s'il n'a pas mis à disposition, Alain a contrefait. Les avocats réclameront donc des dommages et intérêts importants. Certes, expliquent-ils, "on ne peut pas savoir combien de fois chaque morceau téléchargé par Alexis a ensuite été repris". Mais ils disposent désormais d'un barême : le prix des morceaux de musique sur les sites de téléchargement légal dont il n'ont cessé de faire la publicité. Un euro par titre donc : au final, elles réclament 28.366 euros.

Ce dont semble avoir été victime Alain, c'est d'une mauvaise défense : le procureur lui reprochera, expliquant qu'il se serait montré sans doute plus tolérant s'il avait reconnu les faits, plutôt que s'appuyer sur une défense boîteuse. Comme avant lui les parties civiles, il répète que non, la mise à disposition n'est pas seule à être assimilée à de la contrefaçon : l'infraction est pour lui constituée par "les seules fixations et reproductions". Il réclamera 1500 euros d'amende.

Murielle-Isabelle Cahen, l'avocate de la défense, a beau expliquer ensuite "qu'aucun texte n'interdit le téléchargement sur internet" et que "ce qui est interdit, c'est la diffusion", le président du tribunal semble bien peu convaincu. Surtout qu'elle aura été victime d'une attaque pour le moins inédite de la part des représentants du disque : sur son site internet, elle écrit elle-même qu'un "internaute qui télécharge et partage des fichiers illégaux est responsable de ses actes. Il pourra être poursuivi pour délit de contrefaçon, recel voire délit en bande organisée". Ils n'ont pas manqué de le relever. Jugement le 2 février 2005.