Vous aviez sans doute vu, à la télévision, le marché de la soie, ce vaste hypermarché de la contrefaçon situé à côté de la Cité interdite, au coeur de Pékin. Marché de la soie que, d’une manière provocatrice,les autorités chinoises avaient détruit, pour le reconstruire à neuf, mais avec la même finalité!

Les vendeurs étant insaisissables, les cinq marques avaient choisi de s’attaquer au propriétaire des lieux, suivant une méthode qui avait fait ses preuves à Chinatown ou en Italie, autres hauts lieux de la contrefaçon. Le Tribunal civil de Pékin vient de valider la plainte des cinq marques, en reconnaissant " la responsabilité du propriétaire des lieux dans le non respect des marques déposées". Par contre, il n’a accordé qu’une indemnité symbolique de 13 000 dollars aux cinq plaignants. Le jugement, étant passible d’appel, n’a connu aucune publicité en Chine.

Peu importe, il s’agit d’une avancée de la Chine vers une normalisation de ses comportements dans le domaine de la propriété industrielle.Une autre décision du même type a été prise par un tribunal de Shangaï, dans une plainte déposée par Strabucks, la société américaine de cafés, contre son contrefacteur américain.

Incidemment, la Chine a fait l’objet d’un ultimatum dans ce domaine de la part des Etats-Unis, du Japon et de la Suisse, pour qu’elle montre avant le 23 janvier son engagement à lutter contre la contrefaçon. Faute d’action de sa part, les Etats-Unis ont menacé d’attaquer la Chine devant l’OMC...