source: http://calenda.revues.org  date: 30/06/2004

Colloque:  La fraude : faussaires, falsificateurs et contrefacteurs

organisé par l’Association Française des Historiens Economistes


" La falsification et la fraude détruisent le capitalisme et la liberté de marché, et plus largement, les fondements de notre société ". Ainsi s'exprimait le président de la banque centrale américaine, Alan Greenspan, après les scandales qui ont marqué l'année 2002, aux Etats-Unis en particulier. Il faisait évidemment allusion aux remous qui ont agité le monde financier après l'affaire Enron et l'échec des procédures de contrôle par les cabinets d'audit privés. Mais ce cri d'alarme n'est pas isolé, si l'on en juge par les réactions similaires, aussi indignées que virulentes, des instances de décision politiques dans les Etats industrialisés, confrontées aux ravages de l'économie parallèle ou informelle, de l'économie clandestine ou souterraine.

Cette intrusion fracassante semble signaler l'incapacité du marché à réguler les mécanismes de confrontation entre les producteurs, entre les producteurs et les consommateurs, entre les producteurs et la puissance publique, et elle sanctionne d'une certaine façon l'échec de la main invisible d'Adam Smith. Dans de telles circonstances, la morale surgit là où on l'attendait le moins, dans le domaine de la stricte rationalité et de l'autonomie des acteurs. Tout se passe, en fait, comme si la fraude devenait, sinon une maladie nouvelle, du moins une épidémie sans commune mesure avec ses manifestations anciennes et traditionnelles. La production de masse mise au service des circuits mafieux lui offre la faculté de se développer à grande échelle et d'atteindre une ampleur inouïe. Elle minerait ainsi le capitalisme en détruisant la confiance et l'esprit d'innovation, en même temps qu'elle ruinerait des pans entiers de l'économie et frustrerait l'Etat de recettes considérables.

La fraude met crûment en opposition des principes que l'on croyait conciliables : la recherche d'une rente par les entreprises innovantes et les vertus de la concurrence ; la liberté d'entreprendre et le droit de propriété ; l'esprit d'innovation et la recherche effrénée du profit ; la volonté de s'affranchir des processus bureaucratiques et la demande de régulation. Bref, elle met le capitalisme face à ses contradictions et les entrepreneurs devant leurs rêves ambigus : davantage de liberté et davantage de contrôle, davantage de transparence et davantage de secret d'entreprise.

La falsification et la contrefaçon sont pourtant depuis longtemps au cœur de l'échange et des processus de fabrication. L'expérience historique nous permet-elle de le vérifier ? Les mécanismes comme les itinéraires ou les lieux de la fraude sont-ils identiques ? Les conséquences, notamment pour les Etats, les producteurs, les consommateurs sont-elles semblables ? Les moyens mis à la disposition des Etats pour la combattre sont-ils du même type ou d'une autre nature ? Quelles réglementations sont mises en place, quelles actions douanières et policières sont engagées, quelles mesures de rétorsion sont prises par le pouvoir politique pour endiguer ce fléau ? Quels liens entretiennent les procédures frauduleuses avec l'esprit du système économique ? Quelles sont les limites de la contrefaçon et de quelle manière les entreprises ou les individus sont-ils amenés à composer avec elle ? Quel est le degré de tolérance voire d'implication des Etats dans les mécanismes d'imitation ? Dans quelle mesure la tromperie est-elle subie, acceptée ou revendiquée par les fabricants, les consommateurs et les Etats ? Quels risques et effets pervers peut-elle engendrer ? Telles sont quelques-unes des questions qui sont au cœur du colloque organisé par l'Association Française des Historiens Economistes avec le Comité pour l'histoire économique et financière de la France.

Dix ateliers porteront sur : contrebande, contrefaçon et fraude douanière ; les circuits de la contrefaçon ; la fraude dans l'art ; la fraude sur les fabrications de monnaie ; la fraude sur les fabrications textiles ; la fraude sur les fabrications alimentaires ; nature et impact de la fraude dans l'entreprise moderne ; la comptabilité secrète des entreprises ; la fraude sur les brevets ; pouvoirs publics et organisations professionnelles dans la lutte anti-fraude. S'y ajoutera une table ronde sur le coût de la fraude aujourd'hui.

Parmi les intervenants : Reynald Abad, Hubert Bonin, Rolande Bonnain, Michèle Brunet, Stéphane Buzzi, Rémy Cazals, Yves Coativy, Francisco Comin, François Crouzet, Jean-Claude Daumas, Harald Deceulaer, Francis Démier, Martin Denoyelle, Georges Depeyrot, Raymond Descat, Pierre-Antoine Dessaux, Laurence Fontaine, Pierre Guillaume, Jérôme Jambu, Philippe Jobert, Jean Lorcin, Bruno Marnot, Alessandro Stanziani, Béatrice Touchelay, Pierre Vernus.